Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 13·fr
    ... située à l'angle ouest d'une parcelle centrale d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...Une parcelle de terrain revenant au débiteur représentant 40660 pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 9·fr
    ...- Présentation du rapport du Conseil d'Administration sur la march...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 24·fr
    ... Les 4408674/429004800, d'une parcelle de terre complantée d'olivi...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 21·fr
    ...statiques poutres à béquilles, arcs et poutres solidarisés par des...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 38·fr
    ...1/ La société Société de Gestion des Parcs de Loisirs «S.G.P.L» S....
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 10·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 14·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet, 4- veiller au res...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 7·fr
    ...L'ensemble de la parcelle de terrain sise Route de Gremda km 7 Rue...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 6·fr
    ...ploité dans le local situé au marché hebdomadaire rue de la Républ...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 8·fr
    ...mé Jneina qui se compose de 4 parcelles n°429; 431; 435 et 449, d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 20·fr
    ...(deux vingt-quatrièmes) d'une parcelle de terre plantée d'oliviers...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 14·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchiquement égal ou immédiatement ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 4·fr
    ...Du dépôt des TFH, la route menant à l'Arsenal sur un parcours de 9...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 4·fr
    ...de la Société de Transport de Marchandises en remplacement de Mons...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 19·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi Marchaoui est nommé directeur du centre nati...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 8·fr
    ...vité de l'observatoire, - les marchés de fournitures et services, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 15·fr
    ... construite une villa de style architectural moderne, d'une superf...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 19·fr
    ...Hédi ben Ali ben Hamouda Koubaa, tunisien, architecte, demeurant à...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 2·fr
    ...963, relatif au classement hiérarchique de certaines catégories de...