Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr
    ...x actions; 2° Donné tous pouvoirs au Conseil d'Administration pou...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 27·fr
    ... du 14 mai 1960, avec les pouvoirs les plus étendus. XXXX — 2 ex...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 19·fr
    ...ommé liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...qui il a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour assurer la Dir...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 25·fr
    ...recteur Général, avec les pouvoirs énoncés audit procès-verbal, et...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 6·fr
    ...Le conseil reconduit les pouvoirs au Président, tels qu'ils ont ét...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 26·fr
    ...us deux à Sfax, avec tous pouvoirs pour agir ensemble ou séparémen...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...istratif élus chacun par ses pairs pour une période de trois ans s...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 10·fr
    ...voir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme;...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 6·fr
    ...x usées, les déchets des abattoirs, les déchets organiques et autr...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr
    ...onsabilité, partie de ses pouvoirs, soit au Président, soit à une ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...Le Conseil d'Administration est investible des pouvoirs les plus é...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 23·fr
    ...iété S.T.I.M.A., avec les pouvoirs les plus étendus pour agir, en ...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr
    ...Habib Bourguiba, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir conj...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...irecteur Général avec les pouvoirs nécessaires pour assurer la Dir...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 28·fr
    ... fixe la forme au moyen de butoirs à vis sur le marbre de la press...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 20·fr
    ...a Corniche, jouissant des pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr
    ...st dirigé par un fondé de pouvoirs, bénéficiant des indemnités et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 16·fr
    ...xpédition des cours et des devoirs par correspondance. Art. 2. — ...