84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr...x actions; 2° Donné tous pouvoirs au Conseil d'Administration pou...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 27·fr... du 14 mai 1960, avec les pouvoirs les plus étendus. XXXX — 2 ex...
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 19·fr...ommé liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr...qui il a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour assurer la Dir...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 25·fr...recteur Général, avec les pouvoirs énoncés audit procès-verbal, et...
- Journal Officiel·1967 / N°009·page 6·fr...Le conseil reconduit les pouvoirs au Président, tels qu'ils ont ét...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 26·fr...us deux à Sfax, avec tous pouvoirs pour agir ensemble ou séparémen...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr...istratif élus chacun par ses pairs pour une période de trois ans s...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 10·fr...voir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme;...
- Journal Officiel·1996 / N°049·page 6·fr...x usées, les déchets des abattoirs, les déchets organiques et autr...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr...onsabilité, partie de ses pouvoirs, soit au Président, soit à une ...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr...Le Conseil d'Administration est investible des pouvoirs les plus é...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 23·fr...iété S.T.I.M.A., avec les pouvoirs les plus étendus pour agir, en ...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr...Habib Bourguiba, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir conj...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr...irecteur Général avec les pouvoirs nécessaires pour assurer la Dir...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 28·fr... fixe la forme au moyen de butoirs à vis sur le marbre de la press...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 20·fr...a Corniche, jouissant des pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
- Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr...st dirigé par un fondé de pouvoirs, bénéficiant des indemnités et ...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr...Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l...
- Journal Officiel·1992 / N°021·page 16·fr...xpédition des cours et des devoirs par correspondance. Art. 2. — ...