Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 32·fr
    ...Fondé de pouvoirs de la Société Parc-Plage à Hammamet, Anane Habib...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 6·fr
    ...nt de la Garde Nationale, les marchés, conventions et contrats qui...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 31·fr
    ... sans nom, consistant en deux parcelles de terre propre à la const...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 22·fr
    ...ncorporels et corporels (sans marchandises) et a été autorisée par...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 40·fr
    ...te des épices au local sis au marché central Houmt Essouk Djerba à...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...est construit selon les normes architectural modernes, se situé da...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 43·fr
    ...séjour divisée en deux par une arcade de plâtre, puis une terrasse...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 5·fr
    ...il s'agit de la totalité du TF 52848 Monastir composé de la parcel...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr
    ...— Aucune expédition de marchandise sur tout pays ou territoire de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 21·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 44·fr
    ...cialisation en gros de toutes marchandises, produits alimentaires,...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 38·fr
    ...sition et la gestion des supermarchés et d'une façon générale l'ac...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 45·fr
    ...divises et il correspond à la parcelle n°11 du plan de lotissement...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 18·fr
    ...a Al-Mahdia, et se compose de parcelles de terrain d'une superfici...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 23·fr
    ...u Seklani » consistant en une parcelle en partie complantée d'oliv...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 34·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre renfermant 3 pieds d'oliviers ...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 49·fr
    ...Immeuble dénommé «El Baraka», composé d'une parcelle de terre alla...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 39·fr
    ...un logement bâti sur la parcelle n° 17 objet de la réquisition d'i...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 34·fr
    ... terme | 36.432.752,422 | | Marché Monétaire | 740.000,000 | Emp...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 9·fr
    ...ge d'habitation composé de la parcelle n°1 selon le plan du cadast...