Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...Il exerce les pouvoirs de police à l'intérieur de l'Université. Il...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 8·fr
    ...Sous la même réserve, ils peuvent exercer les pouvoirs qui leur so...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 16·fr
    ...lle-ci dans la limite des pouvoirs conférés aux chefs des dites fi...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 10·fr
    ...t représentés au moyen de pouvoirs. Les mandataires doivent être p...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 6·fr
    ...services, or where during the first thirty (30) days of the sixty ...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 27·fr
    ...BEN ALI | ***050 | PORTEUR TE SIRSA | *** | | THABET SAMIAA OU M...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...s'efforcer de concilier les désirs et les habitudes des propriétai...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 26·fr
    ...Toutefois, tous pouvoirs sont dé
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 5·fr
    ...eil d'Administration tous pouvoirs pour déterminer les conditions,...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 26·fr
    ...Un immeuble, sis à Tunis, au Sud-Est des Abattoirs, en bordure de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 22·fr
    ...ieur agricole élus par leurs pairs dans les conditions et selon le...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 11·fr
    ...« Réservoirs à grande capacité pour liquides ». (Priorité des dem...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr
    ...durée illimitée, avec les pouvoirs les plus étendus, conformément ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 22·fr
    ... la Société Touristique de Loisirs (Sotoul) en qualité de propriét...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 6·fr
    ...existence du dallage des trottoirs, - à l'existence de réseaux d'é...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 4·fr
    ...blies; 3 - l'informer des devoirs que lui imposent les dispositio...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 11·fr
    ...En exécution des pouvoirs qui lui ont été donnés par la dite assem...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr
    ...1er février 1974 avec les pouvoirs conventionnels les plus étendus...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 6·fr
    ...ments autres que ceux des pouvoirs publics, mais conformes aux nor...