Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 24·fr
    ...mentaires et a donné tous pouvoirs à son Président et à son Direct...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 10·fr
    ...licable au revêtement de trottoirs, chaussées, etc. D'après l'inv...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 4·fr
    ...s droits et le respect des devoirs, où prévalent les valeurs de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 27·fr
    ...Enrico LUMBROSO, avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 24·fr
    ...Taieb ben Mansour, et lui a délégué les mêmes pouvoirs qu'à son pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 58·fr
    ...Messieurs Jules ZBIROU, et Léon CACOUB, avec les pouvoirs les plus...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 9·fr
    ... d'agriculture auprès des pouvoirs publics et dans tous les actes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 15·fr
    ... et il lui a conféré tous pouvoirs pour la direction générale de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 2·fr
    ...Le Conseil d'Administration peut déléguer certains de ses pouvoirs...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 20·fr
    ...Roger SCEMAMA qui a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 41·fr
    ...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une copie ou d'une expéditi...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 3·fr
    ...## TITRE IV ## Des droits et des devoirs des avocats ART. 22. — ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 14·fr
    ...prise, dans la limite des pouvoirs confiés aux chefs de ces établi...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 6·fr
    ...— Les pouvoirs qui appartiennent au Président de la Commune, en ve...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 28·fr
    ... et article 10 du Code des Devoirs Professionnels du 04 novembre 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 20·fr
    ... actions ou déléguera ses pouvoirs à cet effet, au Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 5·fr
    ... deux blocs des nouveaux abattoirs d'El Ouardia, la limite suit le...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 71·fr
    ...ée indéterminée, avec les pouvoirs les plus étendus, dans la limit...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...aire ou par leur fondé de pouvoirs. Cette cession a lieu aux frais...