84 454 résultats pour ""IRS""
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- Journal Officiel·1959 / N°060·page 58·fr...Messieurs Jules ZBIROU, et Léon CACOUB, avec les pouvoirs les plus...
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- Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
- Journal Officiel·1958 / N°094·page 2·fr...Le Conseil d'Administration peut déléguer certains de ses pouvoirs...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 20·fr...Roger SCEMAMA qui a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 41·fr...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une copie ou d'une expéditi...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 3·fr...## TITRE IV ## Des droits et des devoirs des avocats ART. 22. — ...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 14·fr...prise, dans la limite des pouvoirs confiés aux chefs de ces établi...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 6·fr...— Les pouvoirs qui appartiennent au Président de la Commune, en ve...
- Annonces Légales·2009 / N°004·page 28·fr... et article 10 du Code des Devoirs Professionnels du 04 novembre 1...
- Journal Officiel·1960 / N°049·page 20·fr... actions ou déléguera ses pouvoirs à cet effet, au Conseil d'Admin...
- Journal Officiel·1991 / N°046·page 5·fr... deux blocs des nouveaux abattoirs d'El Ouardia, la limite suit le...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 71·fr...ée indéterminée, avec les pouvoirs les plus étendus, dans la limit...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr...aire ou par leur fondé de pouvoirs. Cette cession a lieu aux frais...