Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 14·fr
    ...écembre 1983, Monsieur Moncef Karchoud demeurant à El Menzah VI ag...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 40·fr
    ...- Approuver, dans le cadre des textes en vigueur, les marchés pass...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 10·fr
    ...tration se trouve un dépôt de marchandises avec entrée indépendant...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 10·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 10·fr
    ...ploité au local n°96 situé au marché centrale Tunis, destiné à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 10·fr
    ...Parc des Activités Economiques de Bizerte Par procès-verbal de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 2·fr
    ...ération, il délibère sur tout marché et convention portant sur un ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 11·fr
    ...— Nul ne peut être incarcéré dans une prison, s'il ne fait l'objet...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 26·fr
    ... resteront autorisées pour la marchandise récoltée avant le 15 mar...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 46·fr
    ...une parcelle du terrain nu, ayant une superficie de 1820m² limitée...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 53·fr
    ...e à l'indépendance ou à la hiérarchisation des fonctions. Le prés...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 39·fr
    ...nisien envisage d'acheter une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 8·fr
    ...— Transport de marchandises pour propre compte : Pour l'octroi de...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 36·fr
    ...ploité comme boucherie sis au marché central Gafsa et un autre loc...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 13·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 19·fr
    ...'entreprise | 4h 30 | | 2 - Marchés de capitaux et gestion de po...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 13·fr
    ...vernorat de Mahdia, c'est une parcelle de terre en forme de trapè...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 7·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 14·fr
    ... du port, - le dépôt d'autres marchandises ou ferrailles ou moteur...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 9·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle comprenant une maison en co...