84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1990 / N°014·page 9·fr...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
- Journal Officiel·1975 / N°013·page 7·fr...er du 1er octobre 1974 Ahmed Deirs, à compter du 1er juillet 1974 ...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 37·fr...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour Extrait...
- Journal Officiel·1996 / N°020·page 6·fr...Lévy (France) Commission de vérification des pouvoirs : Président ...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr...t l'exploitation de tous comptoirs, agences ou simples bureaux d'a...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr...dans le cas de barrages réservoirs; 4) servitude d'écoulement des...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr...issaires aux Comptes ; — Pouvoirs au Conseil d'Administration pou...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr... où, en raison du caractère clairsemé de la population ou en raiso...
- Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr..., dont elle détermine les pouvoirs. Déclaration de Souscription e...
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 13·fr...cidé de déléguer tous les pouvoirs nécessaires à l'administration ...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 13·fr...iété et lui a délégué les pouvoirs qu'il détient des statuts. V. ...
- Journal Officiel·1985 / N°065·page 16·fr...Sous la même réserve, ils peuvent exercer les pouvoirs qui leur so...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 54·fr...dministration auquel tous pouvoirs sont donnés à cet effet, a le d...
- Journal Officiel·1991 / N°035·page 5·fr...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 11·fr...ession régnant dans les réservoirs. Le présent avis fera courir l...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 32·fr...ghreb Tourisme » avec les pouvoirs y énoncés. Dépôt : Il a été dé...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 27·fr...ques du Sahel », avec les pouvoirs y énoncés. **Député** : Il a é...
- Journal Officiel·1998 / N°067·page 3·fr...- aux dépôts d'hydrocarbures constitués par des réservoirs en tôle...
- Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr...pte tenu des droits et des devoirs de ses parents, de ses tuteurs ...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 38·fr...Taleb El Ammari pour une durée de trois ans, avec les pouvoirs les...