Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 59·fr
    ...Haï Ezzitoune, consistant en 2 parcelles de terre propre à la cons...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 6·fr
    ...s parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situation des parcell...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 59·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Lieu de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 19·fr
    | N° d'ordre | N° du plan parcel- laire | N° de la parcelle | Tit...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 18·fr
    ... biens et marchandises importés ou achetés sur le marché local, so...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 29·fr
    d'une propriété appelée « Boudaya », consistant en une parcelle de...
  • Journal Officiel·2005 / N°044·page 5·fr
    ...- Les droits réels revenant aux entreprises exploitant les parcs d...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 20·fr
    ...### Catégorie III **Magasinier :** Agent responsable des marchan...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 27·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Hamda El Hichri. À l'Est : Hassen Ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 8·fr
    ...ouan; 4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Zaghouan; ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 19·fr
    ...Saniet Essakhra et El-M'Kimen, consistant en 2 parcelles de terre ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 31·fr
    ...| | Mohamed Lahbib Mabrouk | architecte en chef | Sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2024 / N°080·page 4·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 4·fr
    ...| N° des parcelles sur le plan | Situation des parcelles | Nature ...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 21·fr
    ...El Houche Lahmar, consistant en une parcelle de terre complantée c...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 27·fr
    ...Monsieur Mohamed El Barcouch ben Ahmed ben Hadj Farhat, Agricultur...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 9·fr
    ... cause d'utilité publique, de parcelles de terrain nu, sises à Tun...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 18·fr
    ...Parcelle n° 552 du secteur cadastral « D » Ouest : Parcelle n° 138...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 44·fr
    ... correspond au lot n° 1 de la parcelle n° 428 d'une contenance de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 12·fr
    ...1/ La totalité du TF 153400 Sousse, composé de la parcelle 3 d'une...