Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 25·fr
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    ...- passation des marchés études (concepteurs), - passation des marc...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 42·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2012. 4. Affectatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 12·fr
    ...- L'autorisation de l'occupation temporaire prend fin par l'expira...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 12·fr
    - de veiller au développement des systèmes d'éducation spéciale, d...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 73·fr
    Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 10 novembr...