Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 5·fr
    ...ssés à un indice égal ou si l'avantage retiré de ce reclassement e...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...ents, salaires, indemnités et avantages qu'il accorde au personnel...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 29·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 18·fr
    ...ue de l'Etat tendant à faire davantage appel au marché local pour ...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 11·fr
    ...tion offre en l'occurrence un avantage militaire précis ; 5. Par «...
  • Journal Officiel·2026 / N°012·page 12·fr
    ... bénéficie de l'emploi et les avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...Le directeur du centre a rang et avantages de sous-directeur d'adm...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...e leur ancien grade lorsque l'avantage indiciaire, résultant de le...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 2·fr
    ...uprès du Premier ministre les avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 4·fr
    ...été « énergie industrie » les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 41·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ...— La délivrance des décisions d'octroi d'avantages aux projets agr...
  • Journal Officiel·2018 / N°003·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 28·fr
    ...nformatiques - Etudes sur les avantages compétitif de l'investisse...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 17·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2016 / N°085·page 17·fr
    ...aires | 1 | | | | 3-5 | Avantages pour l'incitation d'invest...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 9·fr
    ...se dans leur grande lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 2·fr
    ... l'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...* directeur de l'unité avec rang et avantages de sous-directeur d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 3·fr
    ...Dans cette situation Monsieur Slaheddine Chérif, bénéfice des avan...