Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 21·fr
    ...4°) Procès-verbal de la première délibération du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 35·fr
    ...Outre les travaux d'encadrement, les vérificateurs de première cla...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 10·fr
    ...Article Premier. — Monsieur Habib Ben Aziza, chef de service des é...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 26·fr
    greffe du tribunal de première instance de Tunis en date du 23/2/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 8·fr
    ...Rue d'Alger 8080 Menzel Temime. Capital social : 50000 dinars. Obj...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 17·fr
    ...és aux greffe du tribunal de première instance de Ben Arous en dat...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 10·fr
    ...n° 000387 ont été déposés deux copies au tribunal de première Inst...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 8·fr
    ...Avenue de l'environnement-Route Menzel Jemil-Menzel Abderrahmene-7...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 3·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 8·fr
    ...Article premier. - Conformément au paragraphe deux de l'article pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 32·fr
    ...2009P00115SRLB2 ## Cession de parts sociales Société SEMIT SARL S...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 27·fr
    ...Première décision : L'approbation de l'augmentation du capital de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°087·page 11·fr
    ... immobilières au tribunal de première instance Nabeul sis rue Taye...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 60·fr
    ...Article premier - Les avantages fiscaux prévus par les articles 19...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 1·fr
    ...1967 Arrêté du Premier ministre du 10 août 2002, fixant le régime...
  • Journal Officiel·2014 / N°059·page 3·fr
    ...Article premier - Les électeurs en Tunisie sont convoqués à élire ...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 19·fr
    ...Article premier. — Le conseil scientifique de l'institut supérieur...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 3·fr
    ...La production, l'élevage, et la première transformation de tout pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 6·fr
    ...Mr Walid El Memi est nommé gérant et Mr Anis Tebra est nommé cogér...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — La délégation de Jalta du Gouvernorat de Bi...