Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 66·fr
    ...mmobilière n° 9565 Sfax, il s'agit d'une parcelle de terre nu, et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une maison à usage d'habitation située rue Sakiet Sidi...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 42·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre 87605 dénommé «Jedalda XI» si...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 51·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de 2 étages, le rez de chaussée se compose...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un terrain destiné à la construction ayant une forme t...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 5·fr
    ...Le docteur M'timet Brigitte, professeur hospitalo-universitaire en...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 14·fr
    ...La part dont s'agit est donnée à bail à M. CHADLI BEN MOHAMED ET-T...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 27·fr
    ...Il s'agit de la propriété à usage d'habitation située à Boumhel "C...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 50·fr
    ...Il s'agit de deux titres sis l'un à côté de l'autre contenant une...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 8·fr
    ...de tuyère disposé sur l'axe longitudinal du projectile; - des moye...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 57·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé "Naila I" objet du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 41·fr
    ...il s'agit d'un bâtiment en cours de construction, sis dans le loti...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 49·fr
    ...astir nommé el NAJEH 43, il s'agit d'un terrain qui contient une u...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 25·fr
    ...irement recueilli lorsqu'il s'agit de projet de construction ou de...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis à la rue Ali Belhouane...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 5·fr
    ...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351m² dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 61·fr
    ...Société SPONGITEX S.A immatriculée au registre de commerce sous le...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 76·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 531688 Nabeul dénommé « Ardh Romdhan...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 54·fr
    ...Il s'agit d'une villa semi-finie de deux étages : le rez de chauss...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une villa équipée d'électricité d'eau et de gaz compos...