Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 12·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 10·fr
    ...2- en exerçant ou en tentant d'exercer, soit individuellement, soi...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 25·fr
    ...1°) Le requérant pour 1/2 indivis. 2°) Son épouse la dame Habiba ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 7·fr
    ...chaque espèce de marchandises individualisée et déclarée séparémen...
  • Journal Officiel·2015 / N°079·page 13·fr
    ...| | 50 | « Seniet Ghedemsi » | 56582 Tunis | 138/859 Parts indivi...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises à l'appartement sis à route Mornag...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises appartenant à Mr Said...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 15·fr
    ...Le 2ème Immeuble à vendre consiste en la totalité des parts indivi...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    ...Il s'agit de 266 parts indivises sur 891 parts objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 17·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 11·fr
    ...Le 1/6 indivis d'une maison et d'un puits au lieu dit « Saniet El ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 56·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à la partie saisie Mohamed Chaar,...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 4·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 13·fr
    ..., 6) leur frère Nabil, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 48·fr
    ...Toutes les parts indivises (1257 parts) appartenant au débitrice, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 12·fr
    ...Toutes les parts indivises des débiteurs, soient un total de 1314/...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 20·fr
    ...culé | 1h29a50 ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 3000/19310 parts lui revenant ...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 36·fr
    ... Sousse | 50a63ca | Les parts indivises des propriétaires cités à ...