22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1995 / N°098·page 12·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 10·fr...2- en exerçant ou en tentant d'exercer, soit individuellement, soi...
- Journal Officiel·1969 / N°001·page 25·fr...1°) Le requérant pour 1/2 indivis. 2°) Son épouse la dame Habiba ...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 7·fr...chaque espèce de marchandises individualisée et déclarée séparémen...
- Journal Officiel·2015 / N°079·page 13·fr...| | 50 | « Seniet Ghedemsi » | 56582 Tunis | 138/859 Parts indivi...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr...La totalité des parts indivises à l'appartement sis à route Mornag...
- Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises appartenant à Mr Said...
- Annonces Légales·2022 / N°107·page 15·fr...Le 2ème Immeuble à vendre consiste en la totalité des parts indivi...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr...Il s'agit de 266 parts indivises sur 891 parts objet du titre fonc...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 17·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 11·fr...Le 1/6 indivis d'une maison et d'un puits au lieu dit « Saniet El ...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 56·fr...Tous les droits indivis revenant à la partie saisie Mohamed Chaar,...
- Journal Officiel·1974 / N°006·page 4·fr... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 13·fr..., 6) leur frère Nabil, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
- Annonces Légales·2018 / N°106·page 48·fr...Toutes les parts indivises (1257 parts) appartenant au débitrice, ...
- Annonces Légales·2024 / N°147·page 12·fr...Toutes les parts indivises des débiteurs, soient un total de 1314/...
- Journal Officiel·2023 / N°129·page 20·fr...culé | 1h29a50 ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
- Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr...La totalité des droits indivis soit 3000/19310 parts lui revenant ...
- Journal Officiel·2017 / N°065·page 36·fr... Sousse | 50a63ca | Les parts indivises des propriétaires cités à ...