Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 26·fr
    ...369 N° 142, le Conseil d'Administration a nommé Monsieur Abdelhami...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 21·fr
    ...5°) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 530 ### S...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 18·fr
    Le premier conseil d'administration réuni le 15 juin 2004 enregist...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 8·fr
    ...Article 37 (nouveau) - Sont consignés dans le procès-verbal, le ré...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 15·fr
    ...Monsieur Adel Chlioui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2010 / N°082·page 6·fr
    ...Monsieur Adel Sahli, ingénieur principal, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 70·fr
    ...programme 2013 | 500 000 | | | | | - Opérations d'aménagemen...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 24·fr
    ...Monsieur Sabeur Khelifi, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2013 / N°092·page 18·fr
    ...1- le service du dialogue entre les religions et les civilisations...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 132·fr
    ...es rémunérations | 649 000 | | 01.125 | Subventions aux Etabliss...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 9·fr
    ...— Les plans directeurs d'urbanisme, fixent les orientations fondam...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 13·fr
    ...Il a été constitué une société à responsabilité limitée : Raison ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 20·fr
    ...Les instructions à ces dispositions relèvent du conseil du discipl...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 16·fr
    ...- chiffre d'affaires hors droits de consommation taxe sur la valeu...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 12·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des Statuts a été modifié. Jouissance ...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 15·fr
    2.2- Fonctions des membres des organes d'administration et de dire...
  • Journal Officiel·2019 / N°061·page 8·fr
    ...Le conseil prend ses décisions à la majorité des voix des membres ...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 31·fr
    ...Monsieur Maher Baccouri, conseiller des services publics, est char...
  • Journal Officiel·2008 / N°037·page 1·fr
    ...1371 ## Conseil Constitutionnel Avis n° 14-2008 du conseil const...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 14·fr
    ...8- Nombre d'actions à souscrire les 12 100 actions nouvellement ém...