Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2002 / N°025·page 5·fr
    ...- Est expropriée, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Et...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 25·fr
    ...concurrence de 22.417 part au profit de la société MEGASTORE et à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 39·fr
    ...au profit des élèves, des professeurs, du personnel administratif ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 28·fr
    ...S ANTERIEURS | 3.113,335 | | PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS 6.0...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 20·fr
    ...e cet avantage sont versés au profit de la caisse nationale de séc...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 6·fr
    # Création d'une contribution conjoncturelle volontaire au profit ...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 11·fr
    ...ux incitations financières au profit des investissements réalisés ...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 8·fr
    ... la contribution instituée au profit du Fonds de Défense de la Vit...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 12·fr
    ...rps de la santé militaire, au profit de la direction d'habillement...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 29·fr
    ...herche «Hammamet Offshore» au profit de la société «Storm Ventures...
  • Journal Officiel·2014 / N°056·page 6·fr
    ...telle et de coordination » au profit des agents et ouvriers du Pre...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 82·fr
    ... au titre de l'année 2011, au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 1·fr
    ...ice du droit de préemption au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 11·fr
    ...marin du Golfe de Hammamet au profit de Elf Aquitaine Tunisie, OeM...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 3·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Eta...
  • Journal Officiel·2010 / N°025·page 18·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2013 / N°078·page 16·fr
    ...pour l'année 2013 affectée au profit du fonds de développement de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°090·page 1·fr
    ...'indemnité de magistrature au profit des magistrats de l'ordre jud...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 2·fr
    ...ar Mr Mohamed Bachir Akari au profit de Mr Bachir Mbarek Akari - C...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 17·fr
    ...- le plus grand taux de sous-traitance au profit des petites et mo...