Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 39·fr
    ...e de vente de friperie sis au marché municipale de Dar Chaabane el...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 13·fr
    ...ontrats administratifs et les marchés publics - Les établissements...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 3·fr
    ... de la commune de Tunis d'une parcelle de terre nécessaire à l'amé...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 21·fr
    ...Il a été décidé de nommer Monsieur Hosni Karchani comme nouvel adm...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 3·fr
    ...s l'immeuble dénommé "Henchir Karchouna" objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 13·fr
    ... Hassen Bouslimi — Abdelhamid Harchani — Ahmed ben Slimane ben Had...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 6·fr
    ...nt (lots, îlots), quartier ou parcelle de terrain isolée. Art. 8....
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 7·fr
    ...ons et cahiers de charges des marchés passés par l'état, les conse...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 39·fr
    ...ittance N°M033505 Mr Mokhtar Kharcha a vendu à Mr Youssef Mama au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain de 247 m² sur laquelle est é...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 33·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère des affaires ...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 3·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 23·fr
    ... financé de l'acheteur sur le marché du jour suivant : Rapport du...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 4·fr
    ...ntionnant l'affichage du plan parcellaire, effectué en vertu des d...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 17·fr
    ...mpter du 1er avril 1972 Sebel Tarchoun, à compter du 1er avril 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 28·fr
    ...marché de gros, Hammam-Lif. **Objet** : La Société a pour objet l...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 37·fr
    ...671 Jendouba constituée de la parcelle n° 9 du plan de morcellemen...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 9·fr
    ...destinés au renouvellement du parc des voitures de type « taxi » o...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr
    ...Ezzit Sfax, représentée d'une parcelle de terrain déformée, de sup...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 25·fr
    ...es aux trains de transport de marchandises ou destinées essentiell...