Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 16·fr
    ...Ces parts est une parcelle de terrain d'une superficie de 162 mètr...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr
    ...met en vue d'assurer sa bonne marche qui sera l'objet de l'agence ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 15·fr
    ...10 septembre 1945, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 43·fr
    ...0505 Sfax qui correspond à la parcelle n° 680 du plant de lotissen...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 16·fr
    ...Parc Technologique El Gazala 2088 - Ariana I.F : 970778/T/A/M/000...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 11·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 20·fr
    ...autorité de leur supérieur hiérarchique au traitement des tâches q...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 23·fr
    ...43 Ariana qui consiste en une parcelle de terrain de 1125 m² sise ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 47·fr
    ...- de participer à toutes les formes de marchés publics ou privés n...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 38·fr
    ...ls le composant ainsi que les marchandises le garnissant. Les opp...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 4·fr
    ...et judiciaire 5°) — L'expropriation 6°) — Les marchés de l'État.
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 39·fr
    ...e demeurant à Tunis 4, Avenue Farchat Hached, qui accepte est dési...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 14·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 0,50 ha. de cultures mar...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 31·fr
    ...- du conseil du marché financier pour les sociétés faisant appel p...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 15·fr
    ... ancrage si la conception et l'architecture du véhicule le permett...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 44·fr
    ...Une parcelle de terrain complantée d'arbres fruitiers d'une superf...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    ...84379 Tunis, constituée de la parcelle n°1 du plan, sise à la cité...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 10·fr
    ...iques agréés pour la vente de marchandises exclusivement en devise...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 20·fr
    ...rminio Carlo Rosario, Zerbato Marco Antonio et Lokesh Kumar Sharma...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 3·fr
    ...oro, destiné au règlement des marchés passés par Calabrese - Veico...