Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...propriété représentée par une parcelle du terrain agricole se comp...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 10·fr
    ...ort et les trolleybus) ou des marchandises : A — Voitures particul...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 11·fr
    ...e réseau d'irrigation dans la parcelle à irriguer y compris l'amén...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 31·fr
    ...portation de tous produits et marchandises et leurs ventes en gros...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 37·fr
    ...Toutes les installations, matériel et tout ce qui concerne la marc...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 27·fr
    ...t de la commission locale des marchés; b) le service du budget d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole composé d'un seule parcelle n° 17 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 33·fr
    ...SYNDIC DES PROP KHA | KARCHEBOU RACHIDA | DAKHLADUI HAMMOUDA | DEB...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 10·fr
    ...e lieu à l'action; b) pour la marchandise, de la date de l'arrivée...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 3·fr
    ... l'immeuble consistant en une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 46·fr
    ...à vapeur de mercure ou lampe à arc ou rayons infra-rouges) quel qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 42·fr
    ...comporte un circuit principal parcouru par un fluide frigorigène e...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 7·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 31·fr
    ...drid Tunis qui représente une parcelle de terrain de 235 m² sur la...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 10·fr
    ...985, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 8·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de l'éducatio...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 41·fr
    ...| Bâches, tentes, voiles d'embarcation et stores d'extérieur | S....
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 63·fr
    ...Ce logement est édifié sur une parcelle de terrain rectangulaire d...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 36·fr
    ...zem, au sud chemin puis Ahmed Tarchoun et à l'est terrain saisi au...