Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 30·fr
    ...ssaires pour assurer la bonne marche et tels qu'ils sont énumérés ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 28·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique en spécifiant la spécialit...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 53·fr
    ...t du commettant ; lorsque des marchandises lui ont été expédiées, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 19·fr
    ...fres, engagement de dépenses, marchés, exécution, paiement). Règl...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 41·fr
    ... maure à l'enseigne « Café des Arcs » sis à Hammam-Lif Angle 31, A...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 12·fr
    ... 1959, portant institution du marché du Coton en Tunisie, et notam...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 22·fr
    ...arles de Gaulle, Batiments du Marché central magasin N° D. Les op...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 11·fr
    ...r du 1er juillet 1971 Khalifa Karchaoui, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 27·fr
    ...ndre possession des pièces du marché mises à leur disposition au s...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 4·fr
    ...Etude de marché et sondage. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Samir Bou...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 6·fr
    ...rganisation et du suivi de la marche normale des sessions de forma...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 43·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terre agricole et à bâtir sise cité...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 19·fr
    ...é tuteur de Mohamed ben Rejeb Tarchoon interdit légal. A la date ...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 43·fr
    ... 93 Centiares constitué d'une parcelle sur laquelle est construit ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 69·fr
    ...71 et 33 Rue Bab El-Akois Tunis représentant six parcs (6 parts) à...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 22·fr
    ...30, Avenue Marcelin Berthelot - Tunis. Durée : 20 ans. N° B-1.163...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 7·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 50·fr
    ...t la représentation de toutes marchandises. Durée : 25 années ren...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 29·fr
    ...e la rue Tahar Sfar a coté du marché municipal et lycée Fadhel Ben...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 4·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique, accompagnée des pièces su...