Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 7·fr
    ... d'habitation, édifié sur une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 41·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 10·fr
    ...Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un montant s...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 23·fr
    ...ergents, au local n°14 sis au marché municipal Boumhel El Basatine...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 14·fr
    ...re des textes en vigueur, les marchés et les conventions passés pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 16·fr
    ...973, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 15·fr
    ...es articles de classement et d'archivage. Il est possible de visi...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 5·fr
    ...94, portant réorganisation du marché financier, nous avons procédé...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 11·fr
    ...en El Arbi ben El Ghatfati ex Barcellant des Services Penitentiair...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 16·fr
    ...umo-Phtysiologie Institut de Carcinologie Hôpitaux généraux : H...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 38·fr
    ...L'introduction s'effectuera par la mise sur le marché dans le cadr...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 29·fr
    ...e et Taher Sfar, compose de 2 parcelle n°(231)229 et (231)1 de sup...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 30·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise : Bir Chebak, Rue n° 517 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 9·fr
    ...s céréales saines, loyales et marchandes de la récolte 1992 sont f...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 9·fr
    ...n du suivi de l'exécution des marchés au secrétariat général du mi...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 21·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de la culture...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ... passage, et à l'Ouest par la parcelle 33 faisant partie du Titre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 10·fr
    ...r n°12376 et à l'ouest par la parcelle n°12 du plan d'aménagement....
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr
    ... El Saâda 638, se compose des parcelles n° 1982, 2006, 2007 et 201...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 11·fr
    ...nes pour la construction d'un marché hebdomadaire; Vu le décret d...