Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 11·fr
    ...Parc d'Activités Economiques de Bizerte ### Site de Bizerte Par ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 24·fr
    ...« Saniet Ben Arous », consistant en une parcelle de terrain agrico...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 41·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 22·fr
    ...« El Faouara » consistant en une parcelle de terre propre à la con...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 23·fr
    ...Zone Cadastrale" B " Marnissa Parcelle B: Nord : TPD 113241 (DPE 4...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 28·fr
    en deux parcelles de terre propre à la construction, située à Etta...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 226·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 1·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terre nécessaires à la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 78·fr
    ...Réglementations particulières En cas de transport de marchandises...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 23·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 24·fr
    ...**Qu'elle est limitée :** #### Première Parcelle : - Au Sud : Ar...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 3·fr
    ...ause d'utilité publique d'une parcelle de terrain objet du titre f...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 40·fr
    ...Tunisienne des Services d'Archives «Archives Services» Société SA...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 12·fr
    | N° d'ordre | N° des parcelles sur les plans parcellaires | Situ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 70·fr
    ...## Article 83 Les volailles doivent avoir accès à un parcours ext...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 52·fr
    ...essée à l'office de la marine marchande et des ports et accompagné...
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 11·fr
    ...Ces limites Nord parcelle n°222, EST par parcelle n°246, Ouest rue...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 17·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 6 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 7·fr
    ...d'une parcelle de terre, nécessaire à la création d'un marché muni...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 24·fr
    ...gence Foncière Touristique de parcelles de terrains sises à Monast...