Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 32·fr
    ...n local à Sfax Avenue El Kasr effectuer par l'acte qui a été fait ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 13·fr
    ...- D'effectuer des opérations de location et de leasing portant sur...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 6·fr
    ...xclusivement aux importations effectuées par les entreprises indus...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 39·fr
    ...- l'organisation des services du centre et la fixation de ses effe...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 96·fr
    ...le mois durant lequel la mise en service a été effectuée. Il comme...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 9·fr
    ...s au titre de cet accord sera effectué conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 12·fr
    ...ffectué des études classiques, soit parmi les candidats ayant effe...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 37·fr
    ... sciences infirmières chargés effectivement de l'enseignement et d...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 3·fr
    ...9 - L'effectif global du personnel autorisé au titre de l'année 20...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 8·fr
    ... et par conséquent autorisé à effectuer le stage de 7ème année, to...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 13·fr
    ...sise à El Hancha nécessaire à effectuer des recherches archéologiq...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 36·fr
    ...en cas où l'étudiant boursier effectue des recherches ou des stage...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...L'employeur se réserve le droit de faire effectuer à domicile tout...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 11·fr
    ...— Les commissions sur les transactions effectuées par les sociétés...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 18·fr
    ...ifférents actes de poursuites effectués par ces derniers, - la con...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 1·fr
    ...ise à El Hencha, nécessaire à effectuer des recherches archéologiq...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 16·fr
    ...00 | 140,500 | Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 16·fr
    ...00 | 140,500 | Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 32·fr
    ...00 | 140,500 | Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 12·fr
    ...faciliter la mise en œuvre effective des politiques et objectifs d...