Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 35·fr
    ...La mise à prix de toute la part indivise revenant au saisi de l'im...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 36·fr
    ...Ardh appartenant à la municipalité de Radès sur partie et sur le r...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 3·fr
    ...aires de catégorie « B » appartenant à l'administration centrale o...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 21·fr
    ...Terrain appartenant à la Garde Nationale. Au Sud : Terrain apparte...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 62·fr
    ...u grade d'administrateur appartenant au corps administratif commun...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 16·fr
    ...Khadija Bent Mohamed Kenani Au Sud : Khadija Bent Mohamed Kenani ...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 24·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 200 m2., environ. La r...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 40·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 33·fr
    ...Parcelles de terre revenant à la Municipalité Nord : Terre destiné...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 19·fr
    ...## COMPTOIR ELECTRO-MENAGER DU CENTRE S.A.R.L. au capital de 2.000...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 38·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comprenant une construc...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 33·fr
    ...- La propriété non immatriculée sise à la route Hbena Km 14 Sfax, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 38·fr
    ...lle de terre comprenant une maison d'une contenance dénoncée de 52...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 11·fr
    ...7° La totalité d'une parcelle dite « El Babria », d'une contenance...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 23·fr
    ...La partie est d'une contenance de 1224 m² classé urbaine et le res...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 29·fr
    ...Jenane El Meddeb, consistant en 2 maisons en cours de construction...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 33·fr
    ...- la parcelle n° 1 d'une superficie de 38330m² contenant des olivi...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 24·fr
    ...- d'approuver la cession de l'Unique (1) part sociale appartenant ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 6·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant au moins à la catégorie 5 dan...
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 41·fr
    ... route de Mahdia km 7 Sfax provenant par acte de partage du 15/3/1...