Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 19·fr
    ...- Au Nord-Est : T. 89.045. - Au Sud-Est : Chemin. - Au Nord-Est : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 28·fr
    ...celle du sud des deux maisons s'étendant de l'est vers l'ouest sur...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 2·fr
    ...L'étage est de 32.725,000 D. 2- La parcelle de terrain est de 14....
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 3·fr
    ...Est une droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 1000 mètres ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 161·fr
    - à défaut, une attestation spécifiant l'usage et la destination d...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 31·fr
    ...C'est la propriété objet du titre Foncier n° 19666 Ben Arous objet...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 16·fr
    ...Article 13 (nouveau) - La direction générale de la gestion de la d...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 13·fr
    ...Au Nord-Ouest et à l'Ouest : Salah ben Amor ben Salah. Le présent...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 8·fr
    ...— La commune de Redayef est autorisée à contracter auprès de la ca...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 19·fr
    ...Dimensions Sud - Nord 18 m et Est - Ouest 22 m, sise Route de Grem...
  • Annonces Légales·2019 / N°024·page 23·fr
    ...Un premier étage qui est constitué de deux appartements, le premie...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 15·fr
    ...a) Liaison dont la distance à vol d'oiseau est inférieure ou égale...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 242·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres Objet de la prest...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 5·fr
    ...L'immeuble mis en vente est constitué d'une villa n° 15, sise à la...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 32·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...
  • Journal Officiel·2026 / N°065·page 3·fr
    ...Monsieur Kamel Bassou est chargé des fonctions de secrétaire génér...
  • Journal Officiel·1998 / N°101·page 5·fr
    ...Monsieur Fradj Ben Amor, administrateur, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 11·fr
    ...- La clôture du registre d'inscription est fixée au 24 novembre 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 7·fr
    ...— Dans tous les cas où un prestataire peut réclamer des allocation...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 6·fr
    ...Il est établi dans une des langues officielles dans lesquelles est...