Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Journal Officiel·2014 / N°064·page 17·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur sa titularisation et à l'ex...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 24·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint après une première convocation, une...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr
    ...La présente notice est publiée en application des dispositions de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...En cas de partage égal des suffrages, la voix du président est pré...
  • Journal Officiel·2014 / N°096·page 12·fr
    ...Article premier - Est prorogée, l'application des dispositions du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 38·fr
    ... des voix, celle du président est prépondérante. Le secrétariat d...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...— Le capital social est porté de 10.000 dinars à 20.000 dinars, so...
  • Journal Officiel·2024 / N°001·page 20·fr
    ...Si ce quorum n'est pas atteint, le bureau national se réunit valab...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ...Le centre est placé sous la tutelle du ministère de l'économie nat...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ...Tout détenteur est prié de la rapporter à Maître GUEYDAN, avocat, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 19·fr
    ...le gouvernorat de Bizerte Il est porté à la connaissance du publi...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 45·fr
    ...336655Y Une erreur est parvenue lors de l'annonce publié au JORT ...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 22·fr
    ...Zouhir ABID et Zouheir Kallel est perdu et qu'elle désire avoir un...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 19·fr
    ...La valeur de cette contribution est payée obligatoirement en espèc...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 7·fr
    ...La demande de levée du gel est présentée au ministre chargé des fi...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 32·fr
    ...TE est passé à 19,000 dinars au lieu de 9,000 dinars et ce par une...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 5·fr
    ...- Est publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne, en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...- Il n'est pas permis de cumuler l'exercice de la profession de no...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 63·fr
    ...Le présent avis est paru dans le journal «Chourouk» P 23 eu date d...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 5·fr
    ...édit dans la mesure où il n'y est pas dérogé par les dispositions ...