11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2006 / N°027·page 51·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route Sidi Mansour Z...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 36·fr...Il s'agit d'un terrain logeant la cote de la mer, d'une superficie...
- Journal Officiel·1979 / N°002·page 29·fr...(Bir Kassaa) Filiale de la SOGITEX, sollicite l'autorisation d'éta...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 42·fr...Il s'agit de la mise en vente des 108 parts indivises qu'appartien...
- Annonces Légales·2012 / N°055·page 34·fr...Il s'agit d'un terrain nu à vocation urbaine objet du titre foncie...
- Journal Officiel·1982 / N°054·page 7·fr...les investissements dont il s'agit. La procédure d'octroi de l'ai...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 37·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Dar Essaàada» obje...
- Annonces Légales·2018 / N°097·page 21·fr...erficie totale de 53 m², il s'agit d'un appartement au rez de chau...
- Annonces Légales·2021 / N°023·page 15·fr...is km 22 El Ghraba Sfax, il s'agit d'un terrain composé de trois p...
- Annonces Légales·2021 / N°050·page 25·fr...de la "Société des travaux Ben Gitouf" et d'ouvrir une période d'o...
- Annonces Légales·2006 / N°018·page 47·fr...l'immeuble s'agit d'une villa dénommée "Villa Jullie Kef", située ...
- Annonces Légales·2008 / N°110·page 41·fr...Il s'agit de la propriété sous le numéro foncier 514454 -Tunis S2 ...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 46·fr...Le titre en vertu duquel il agit : deux (2) contrats de prêt. Ele...
- Annonces Légales·2012 / N°082·page 54·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme carré située au bord ...
- Annonces Légales·2018 / N°025·page 49·fr...Il s'agit des appartements à usage d'habitation sis à l'impasse «A...
- Annonces Légales·2007 / N°023·page 30·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n° 120446 Tun...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 17·fr...glementation en vigueur (il s'agit de la réglementation française)...
- Annonces Légales·2012 / N°003·page 51·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 204287 (actuelle...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr...— Au cas où la terre domaniale dont il s'agit est exploitée par un...