Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 31·fr
    ...1024467/VAM/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 9·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des procès verbaux des délibérations du...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 18·fr
    Deux exemplaires du procès-verbal enregistrés sont déposés au gref...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ...1°) Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations de l'Assem...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 36·fr
    ...Il appert, aussi d'un procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 39·fr
    ...Suivant procès verbal en date du 30 juillet 1982, enregistré à Sfa...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 2·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 10·fr
    ...1243435F En vertu d'un procès verbal d'une assemblée générale dat...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 31·fr
    ...B 1881999 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 31·fr
    ...2016B01347SRLB2 Procès-verbal Société Olimpias Industrielle Tunis...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 15·fr
    ...ur technique à la commune de Korba. Par décret n° 2002-2680 du 15...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 2·fr
    ...1510506T En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ré...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 4·fr
    ...- Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 novem...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 9·fr
    ...039836V Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 16·fr
    ...### AVIS N° 10.901 Suivant procès-verbal dressé le 28 décembre 19...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 35·fr
    ... la recette des finances de Djerba Midoun en date du 16/8/2016 reç...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 15·fr
    ...005234/P/A/M/000 Suivant procès-verbal du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 4·fr
    ...1219973 N Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 24·fr
    ...ès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des Jarbarna Fr...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 5·fr
    ...il a été fait dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extra...