...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...

...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. ## AVIS ...

..., une hypothèque en rang utile sera grevée sur la parcelle de terr...

...— La demande de Monsieur Abdelhafidh Ouerfelli, sera soumise à une...

...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 5 mai 20...

...ction d'une salle omnisport et sera réalisé comme suit : 50 000 Di...

...— Le présent arrêté sera affiché au siège du gouvernorat du Kef et...

...- La liste d'inscription des candidatures sera close le 9 octobre ...

...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...

...- Sera punie, tout contrevenant aux dispositions du présent arrêté...

...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...

...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...

...n° 88-894 du 29 avril 1988, il sera procédé aux opérations de born...

...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 17 janvier 1967 pa...

...Un avis de clôture sera publié aux bulletins officiels du Conseil ...

...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...

...e plante sera ouverte le 1er septembre 1987 et elle sera fermée le...

...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de la déf...

...Elle sera clôturée le 15 février 1982. Art. 2. — Les opérations d...

...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...