Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 3·fr
    ...— S'ils y sont autorisés par leurs statuts et à occasionner ne pas...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 32·fr
    ...Qu'elle a approuvé les statuts de la Société tels qu'ils ont été d...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 7·fr
    ...Suivant les statuts de la société Mr Evaristo Quattrini est nommé ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 32·fr
    ...Les articles 7, 15 et 17 des statuts sont modifiés en conséquence....
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 8·fr
    ...1408955P/A/M/000 Suivant statuts en date du 11/6/2015 enregistré ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 11·fr
    ...Les nouveaux Statuts de la Société ont été enregistrés à la recett...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 22·fr
    ...- Modification de l'article 7 des Statuts - Annulation de droit p...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 44·fr
    ...- Statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 20·fr
    ...2010X00472SRLB2 # Approbation de mise à jour des statuts Immobil...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 7·fr
    ...2016B00135SRLB1 ## Constitution d'une SARL Selon statuts datés d...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 12·fr
    ...1447765/C Suivant statuts enregistrés à la recette des finances d...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 34·fr
    ...— Extrait des statuts : Suivant acte sous seing privé en date du 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ...1°) deux exemplaires des statuts de la société enregistrés le 23 s...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 12·fr
    ...3) L'amendement de l'article 4 des Statuts de la société. 2013R02...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 24·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts et le capital est fixé à...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 7·fr
    ...1329890/Y/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des f...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 8·fr
    ...1476700W/A/M/000 En vertu des statuts en date du 15/8/2016 enregi...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 3·fr
    ...2012T04166SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts si...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 9·fr
    ...2015M00294SRLB1 --- Constitution d'une société Suivant statuts e...