Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 44·fr
    ...à la Cité Ettadhamen dont une parcelle de 350 m² sise à cité Ettad...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 49·fr
    ...personne de Monsieur Decorvet Marcel, avec la même mission et pouv...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 16·fr
    ...Mrs Claude Laruelle et Marcel Lepant Cette invention est caractér...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 4·fr
    ...Du transport maritime de marchandises, du transport maritime de pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 12·fr
    Cette propriété représentée par une parcelle de terrain, dont la s...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 27·fr
    ...Tout le fonds de commerce constitué d'une boucherie au marché cent...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 3·fr
    ...ars pour la construction d'un marché. Nous, Habib Bourguiba, Prés...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 21·fr
    ...D'une superficie de 98h 28a 15ca composée des parcelles n° 43, 52 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 3·fr
    ...illet 1971 Mohamed El Hadi El Harchani, à compter du 1er août 1971...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 22·fr
    ...on tous produits, machines et marchandises servant à la fabricatio...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 3·fr
    ...ectuer des interventions ou démarches quelconques, de procéder ou ...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 23·fr
    ...cause d'utilité publique, les marchés de travaux et de fournitures...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 16·fr
    ...sure compatible avec la bonne marche de ses activités d'employer e...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 15·fr
    ...t au saisi représenté par une parcelle du terrain sous forme recta...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 89·fr
    ... | PHOUANGKEE PAUL | PINARDEL MARCEL | | PIELKA SILVIA | PILLOUD...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 11·fr
    ...ans le bulletin du Conseil du Marché Financier. Deux exemplaires ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 15·fr
    ...Cité El Khalij, Rue du Lac Loch Ness - Immeuble "Les Arcades" - To...