Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 20·fr
    ...La cession par Monsieur Fathi Neifar des parc; sociales susvisées ...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 48·fr
    ... de Promotion Immobilière des Parcs. S.A dont le syndic de la fail...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 7·fr
    ...santé publique par la voie hiérarchique comprenant les pièces suiv...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 8·fr
    ...hly Sfax qui se compose d'une parcelle de terre rectangulaire dest...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 87·fr
    ...loc sanitaire, un dépôt et un parc avec une chambre de gardiennage...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 44·fr
    ...Parcelle de terrain de surface approximative de 390 m² située à 36...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 56·fr
    ...0 Dinars Siège Social 2 Place Barcelone - Tunis L'augmentation de...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 42·fr
    ...Ce bien correspond à une parcelle de terrain sur laquelle est édif...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 6·fr
    ...auvegarde des documents et des archives, 15) l'accueil dans l'admi...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 9·fr
    ...02/2023 sur la totalité d'une parcelle du terrain clôturée sise à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 21·fr
    ... Hachane (à l'exception de la parcelle déjà arbitrée); A l'Ouest ...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 46·fr
    ...dépendante, construit sur une parcelle rectangulaire d'une superfi...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 27·fr
    ...e Farhat », consistant en une parcelle comprenant une maison, situ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 24·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d'orang...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 35·fr
    ...le fonds de commerce situé au marché en détail au centre Ville de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 7·fr
    ...26.** — Les marchés et conventions de travaux et de fournitures pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 7·fr
    ...de de candidature par voie hiérarchique au service du personnel du...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 11·fr
    ...mécanisme et procédure; — Procédure de passation des marchés; — ...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 46·fr
    ...l'immeuble objet de l'adjudication consiste en une parcelle de ter...