Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 19·fr
    ...ion, le montage et la mise en marche des machines et leur réparati...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 27·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 25·fr
    2016», à entreprendre les démarches nécessaires auprès de Tunisie ...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 11·fr
    ...- De veiller à la bonne gestion et à l'entretien du parc roulant d...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 16·fr
    ...er ouate de cellulose sur une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 33·fr
    ...la piste sur un parcours et sur le reste Ahmed Jazar. 5° Le quart...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 20·fr
    ...Composé d'une parcelle du local exploité par les meubles de Bouass...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr
    ...ubliques de la totalité de la parcelle de terrain d'une contenance...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 40·fr
    ...1) Rapport du conseil d'administration sur la marche de la Société...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 12·fr
    ...e utile; - délibérer sur tous marchés ou conventions à conclure pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 11·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 9·fr
    ...es transmettre par la voie hiérarchique. Journal Officiel de la R...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 36·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 15·fr
    ...qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 6) ...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 7·fr
    ...Sofiane Ben Moncef Barcous, tunisien, CIN 05214394 demeurant au 61...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 2·fr
    ...), relatif au reclassement hiérarchique de certaines catégories de...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 27·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 79·fr
    ...ahman Khabthani résidence des parcs l'Ariana d'une superficie de 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 35·fr
    Les parts objet de la vente représentent une parcelle de terrain d...