Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 4·fr
    ...La rue des Narcisses et la route Medjez El Bab. Art. 3. — Le Prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 4·fr
    ... travaux et d'en conserver les archives. Tunis, le 20 août 1976 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 14·fr
    ...Fiat, société par Azioni 10 Corso Marconi Turin Italie a déposé un...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 69·fr
    ...dé notamment la conclusion de marchés administratifs et l'exportat...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 18·fr
    ...différentes marchandises selon les détails contenus dans le cahier...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 10·fr
    ...éréales, intitulé "Soutien du marché des céréales". Art. 15. - Le...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 9·fr
    ...t considéré comme son chef hiérarchique, et ce, dans le cadre des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 15·fr
    ...ier Sfax qui se compose d'une parcelle de terrain clôturée partiel...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 12·fr
    ...aniss, chat Krekna, à côté du marché central, Mezanine bureau n°1 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 16·fr
    ...la piste sur un parcours et sur le reste Ahmed Jazar.
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 15·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle renfermant une maison d'hab...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 19·fr
    ...— de la gestion, du contrôle du parc automobile du Département, ai...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 27·fr
    ..., Mr Abdelhakim Ben Laïdi Ben Tarchoun Selmi, titulaire de la CIN ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 20·fr
    ...es carrés, et correspond à la parcelle n° (51) de du titre foncier...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 9·fr
    ...168, marché des Légumes — SFAX; — Salah Ben Hadj Mohamed BEN-DEBBA...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 35·fr
    ...un rapport de 4.412 Dinars de marchandises et 588 Dinars de mobili...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 5·fr
    ...ter du 1er avril 1973 Mohamed Tarchoun Boukhatem, à compter du 1er...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...- Une parcelle de terre appartenant à la partie saisie, sise au Se...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 25·fr
    ...g à Hammam-lif, composé de la parcelle n° 145 du plan de lotisseme...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 45·fr
    ... 9240 parts, s'agissant de la parcelle n° 438 nu et n° 440, implan...