89 760 résultats pour ""ARC""
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 45·fr... deux étages un dépôt pour la marchandise et matière première et u...
- Journal Officiel·1988 / N°051·page 14·fr...— Epreuve de droit administratif 1) Les marchés publics. 2) Le co...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 18·fr...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 7·fr...décret n° 89-1989 relatif aux marchés publics tel que modifié par ...
- Journal Officiel·1998 / N°039·page 22·fr...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 6·fr...## LOT à VENDRE La totalité d'une parcelle de terre nue de forme ...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 16·fr...ter du 16 juillet 1966 Chadly Harchani, à compter du 1er août 1966...
- Journal Officiel·1967 / N°049·page 4·fr...'un billet et qui effectue un parcours pour lequel il ne peut prés...
- Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr...12002 Sousse constitué par la parcelle n° 455 du plan, créée par l...
- Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr...divises et il correspond à la parcelle n°11 du plan de lotissement...
- Annonces Légales·2018 / N°122·page 35·fr...Il est composé de deux parcelles : la première d'une superficie de...
- Journal Officiel·1973 / N°028·page 32·fr...s règles de classification hiérarchique des Centres Techniques et ...
- Annonces Légales·2011 / N°093·page 40·fr...rs servant actuellement comme parc pour les voitures et les engins...
- Journal Officiel·1982 / N°062·page 4·fr...1973, fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 8·fr...Magasin n°8 Haut de l'étage du Marché Municipal de la Marsa, Capit...
- Journal Officiel·1992 / N°041·page 9·fr...Il y est responsable de la bonne marche du travail et doit se cons...
- Journal Officiel·1997 / N°021·page 21·fr...formément aux tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
- Annonces Légales·2018 / N°083·page 43·fr...r km 2 et qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
- Annonces Légales·2025 / N°089·page 7·fr...passe et du nord ouest par la parcelle n°4, l'immeuble appartient ...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 5·fr...9129 Meyer Marcel fils de Nessim Houbani, né le 16 septembre 1919 ...