Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 30·fr
    ...il remplace Monsieur Yacine Zorgati en tant que Gérant de la Socié...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 21·fr
    ...icité avec pouvoir de sous-délégation. Cette résolution mise aux ...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 14·fr
    ...— les obligations du promoteur et de l'acquéreur, en ce qui concer...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 22·fr
    ...q (5) ans à partir de la promulgation du présent décret comme suit...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 10·fr
    ...-de-chaussée sis à Bouhjar délégation Lamta Sayada Bouhjar Gouvern...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 17·fr
    ...La prorogation ou la réduction de durée de la Société, sa dissolut...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 5·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA ## REMUNERA...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 37·fr
    ... à cité sidi Ahmed Zarrouk délégation de Gafsa sud Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 16·fr
    ...insi que les droits et les obligations du personnel visé à l'artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...2012S01162SRLB2 Homologation et cession de parts sociales et l'él...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 4·fr
    ... sera émis à dater de la promulgation de la présente loi dans les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ...récisément à cité Errisala délégation de Mornag. Les parts saisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr
    ...Vu l'arrêté du 20 juillet 1989 portant homologation de la norme tu...
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 7·fr
    ...7 décembre 1993, portant promulgation du code d'incitation aux inv...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 8·fr
    ...nsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes ...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 15·fr
    ...prise et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 48·fr
    ...L'entreprise qui ne satisfait pas à l'obligation mentionnée au pre...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr
    ...Le règlement ne deviendra définitif qu'après homologation par le j...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 31·fr
    ... et la route Sidi Messaoud délégation Grombalia gouvernorat de Nab...