Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'oliviers...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 46·fr
    ...iliro» et qui consiste en une parcelle de terrain sur la bordure d...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 52·fr
    ...merce et auprès de conseil du marché financier et pour ce qui conc...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 23·fr
    ...Habib Bourguiba — Tunis, Mandataire de Messieurs Cabrol Marcel et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 35·fr
    ...mmerce existant à l'entrée du marché municipal à Houmt Souk Djerba...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 17·fr
    ...marché municipale d'Elhajjem 3129 Kairouan - Délai fixé pour les o...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 4·fr
    ..., Rue Ibn Jazzar, Immeuble les Arcades, 1er étage, n°8, Sousse. 2...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 13·fr
    ... dénommé «Hédi» composé d'une parcelle n°1 selon le plan d'office ...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 11·fr
    ...iété Générale de Transport de Marchandises «SOGETRAM» ### Société...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 86·fr
    ...de 216 m² qui consiste en une parcelle de terrain incline mitoyen ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 34·fr
    ...ncaire au profit de Mr Freddy Marcy. Dont deux exemplaires du PV ...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 2·fr
    ...tant en un terrain de 402 m², parcelle n° 169 du TF n° 89855, sur ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 18·fr
    ...« Naira », consistant en une parcelle de terre sur laquelle est éd...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 34·fr
    ...à la boutique n° 19 située au marché central de Mahdia. Le délai d...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 28·fr
    ... dénommé « SLEMA » composé de parcelle n° 210 d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 6·fr
    ...L'importation, l'exportation, la commercialisation sur le marché l...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 24·fr
    ...une seule vente et en un seul marché. L'adjudication a été fixée ...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 60·fr
    ...nciers sans entraver la bonne marche des deux coopératives. Au cas...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 56·fr
    ...Marco Pierotti, de nationalité Tunisienne, employé, demeurant à Tu...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 23·fr
    ...Néanmoins, il est possible de céder les titres sur le marché de bl...