Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 14·fr
    ...El Azla, Cheikhat de Fatnassa, Délégation de Nefza, Gouvernorat de
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...ndidat est soumis à une interrogation orale se rapportant aux insp...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 6·fr
    ...tat à la Présidence et par délégation. BAHIL LADGHAM. --- NOMIN...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 8·fr
    ...oncées dans la « Fiche d'homologation » jointe en annexe au présen...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ... état de la résolution de prorogation du mandat de gérance de Mr. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 24·fr
    ...## ARTICLE 35 ### Congés pour obligations militaires Les travail...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 14·fr
    ...ndat d'administrateur avec délégation des pouvoirs nécessaires pou...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 18·fr
    ...2 - Les droits et obligations relatifs au présent permis seront ré...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 13·fr
    ...struits avant la date de promulgation du présent code ou qui, à la...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 27·fr
    ...24 juillet 2001 Portant promulgation du code des organismes de pl...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 38·fr
    ...tes à Bradaâ et Rechercha, délégation de Ksour Essaf, gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 41·fr
    ...t Ali Ben Messaoud suivant délégation datée du 5 novembre 1970 et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...e à Henchir Ain Tébournouk Délégation de Grombalia, Gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 46·fr
    ...La totalité d'un terrain sis à route Mahdia Km 35 délégation de Je...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr
    ...essa, cheikhat d'El-Merja, Délégation de Souk-El-Khemis, Gouvernor...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 28 de l'arrêté du 9...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 55·fr
    ... le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvellem...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 11·fr
    ...la Compagnie Tunisienne de Navigation, demeurant à l'Ariana, 5 Bou...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 15·fr
    ...ession, demeurant à Mahdia délégation de Mahdia Gouvernorat de Sou...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 30·fr
    ...ne Cheikhat de Gabiena II, Délégation de Menzel Bourguiba, Gouvern...