Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 8·fr
    ... parts constituée d'une seule parcelle, l'immeuble est composé d'u...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 12·fr
    ...ur à son adresse 41 Avenue du Parc Cité El Habib Ezahra Ben Arous ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 48·fr
    ...ouche, rue du Japon, immeuble Narcisse, appt. 5/8. Le présent avi...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en parcelles de terre nue, d'une cont...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 28·fr
    ... Paris 12, Rue de Vienne; 2° Marcel Claude Raphaël Bessis, demeur...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 49·fr
    ... son titre de propriété de la parcelle du terrain en indivision d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 23·fr
    ...Il sera procédé à la vente d'une parcelle de terrain nue non labou...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 12·fr
    ...x fixés par l'État et prix de marché, l'emploi agricole, les insti...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 7·fr
    ...de de candidature par voie hiérarchique en mentionnant la spéciali...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 13·fr
    ...5 du 2 août 1988, relative aux archives, Vu la loi n° 91-21 du 13...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 8·fr
    ...f de service financier et des marchés à la sous-direction des affa...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 28·fr
    ...ntervention pour réajuster la marche de réalisation des résultats ...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 10·fr
    ...à (202) m² en plus d'une sous parcelle d'une contenance égale à (0...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 12·fr
    ...arzouga VI» constitué de deux parcelles n°1014 et 1047 du plan cad...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 6·fr
    ...ause d'utilité publique; Les marchés de travaux et de fournitures...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 35·fr
    ...l'huissier Notaire Monsieur Mcharck demeurant à Zarzis. Avis : Tou...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 38·fr
    ...dré Cincet, de Madame Monique Marconi et de la Société Fichet-Bauc...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 9·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre agricole, sise à Téboulbou à E...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 8·fr
    ...89 portant réglementation des marchés publics tel que modifié par ...