Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 9·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché pendant toute la durée de l'enquê...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 129·fr
    ...## VENTE SUR FOLLE ENCHERE ### APRES SAISIE-IMMOBILIERE Il sera p...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 7·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché au siège du Gouvernorat de Tunis-...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 25·fr
    ...épondre de tout engagement qui sera contracté par Messieurs Mohame...
  • Journal Officiel·1993 / N°044·page 6·fr
    ...compter du 1er mai 1993 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°031·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 44·fr
    ...ur faute et sauf le cas où ils seraient en demeure de restituer le...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 8·fr
    ...La titularisation des agents en cause ne sera prononcée qu'après i...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 24·fr
    ...— La liste des candidatures sera close le 12 octobre 1959. ART. 3...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 39·fr
    ...dissolution de la Société, qui sera liquidée en conformité de l'ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 58·fr
    ...Sous sa forme nouvelle, la Société sera régie par les lois en vigu...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 31·fr
    ...Sur ce, il sera procédé à la vente de nouveau aux enchères publiqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 23·fr
    ...L'emprunt sera amorti en totalité le 15 février 2016. Paiement : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 36·fr
    ...Il sera procédé le lundi 3 mars 1980 à neuf heures du matin, à l'a...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 21·fr
    ...Le sujet sera tiré au sort par le candidat. — préparation : 30 mn...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 10·fr
    ...L'emprunt sera amorti en totalité le 20 juillet 2014. Paiement : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 9·fr
    ...utre remplir un formulaire qui sera fourni par l'École et dans leq...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 2·fr
    ...mpter du 1er avril 1957 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 37·fr
    ...ues d'un fonds de commerce Il sera procéder à la vente aux enchèr...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 25·fr
    ...4) Le solde sera réparti aux actionnaires. II. — Constitution : ...