Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr
    ...Le reste de la propriété consiste en une jardin arrosée avec parc ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 55·fr
    ...ncorporels et corporels (sans marchandises) et a été autorisée par...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 46·fr
    ... Août Sfax correspondant à la parcelle n°22 d'une superficie total...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 9·fr
    ...xation des prix des produits, marchandises et services ; Vu l'arr...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 18·fr
    ...) autorisation de mise sur le marché des substituts du lait matern...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 10·fr
    ...ntervention pour réajuster la marche du projet. Art. 5. – L'unité...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 12·fr
    ...Les deux immeubles forment une seule parcelle clôturée d'une conte...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 9·fr
    .../9/2022 sur la totalité d'une parcelle de terrain clôturée sise à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terrain renfermant...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 28·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 38·fr
    ...vises leurs revenant dans les parcelles n° 383 et n° 599 et n° 503...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 29·fr
    ...merce des deux locaux sise au Marché Municipal de Bennane n° 14 et...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 34·fr
    ...1) Rapport du conseil d'administration sur la marche de la société...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 34·fr
    ...consiste en un immeuble dite "Marwa" qui se compose de la parcelle...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 20·fr
    ...entation, aux procédures de démarchage et de publicité prévues pou...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 9·fr
    ...5, portant déclassement d'une parcelle de terrain du domaine publi...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 5·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr
    ...MARCHELLO Joseph, demeurant à Franceville, ayant Maître André BOKO...