Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...vers l'est où elle converge avec le coin d'où commence la mesure 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 10·fr
    ...Nefidba avec la terre de quelques uns des co-requérants. À l'Est ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 43·fr
    ...Monsieur CIOTTA Oreste est nommé gérant de la Société avec les pou...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 22·fr
    ...d'administrateur (cinq ans) avec les pouvoirs nécessaires pour ass...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...5) Etablir les contrats de programmes, en collaboration avec l'aut...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr
    ...ne par voie de compensation avec les créances des actionnaires sur...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...al suivi d'une conversation avec le jury, 2) une épreuve portant s...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 5·fr
    ... peut déterminer, en accord avec le Secrétariat d'État aux Postes,...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 12·fr
    ... point de vue professionnel avec la législation les concernant. 7...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...rier 1976, enregistré à Sfax A.C le 16 mars 1976, folio 9 n° 46 et...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ... ayant une relation directe avec leurs fonctions, Vu le décret n°...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 6·fr
    ...biens ou de services passés avec les micro-entreprises dans le cad...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 8·fr
    ... est délivrée à l'intéressé avec le même numéro d'ordre et portant...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 40·fr
    ...eures désignés précédemment avec les mêmes ordre du jour. Le Cons...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ...cteur-Général de la Société avec les pouvoirs énoncés au dit procè...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 17·fr
    ...N° 74-489 du 27 avril 1974, avec les régimes conventionnels du mêm...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 9·fr
    ... de conformer leurs statuts avec les dispositions de l'un des stat...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 11·fr
    ...Monsieur Mounir Mellouli a cédé avec les garanties de droit la tot...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 55·fr
    ...istration enregistrés à Tunis AC le 20 janvier 1977, volume 25, sé...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 32·fr
    ...tiale a été abaissée de 40% Donc le prix est devenu 12034800DT. En...