Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 516 résultats pour ""438""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 25·fr
    ...Article 438 L'aveu ne peut être divisé contre celui qui l'a fait ...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 10·fr
    ...- Mounir Marzouk, titulaire de la CIN n°03043892, ingénieur mécani...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 5·fr
    ...stance de Tunis sous le n° D2414382007, du 27 juillet 2007. Il a ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 47·fr
    ...2018404382SODB2 ## FONDS DE COMMERCE Ventes de fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 5·fr
    ...us le n° 8504220 quittance n° 5438, dont deux exemplaires ont été ...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 41·fr
    ...al de 1ère Instance sous le n° 438/4, deux exemplaires des documen...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 49·fr
    ...u capital de 15.000 Dinars R.C 4386 SFAX Siège social : 14, Rue A...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 37·fr
    ...940438J Aux termes du PV de l'AGE tenue le 6 novembre 2013, enreg...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 17·fr
    ...le n° 14702845, Quittance n° 044383, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 31·fr
    ...234438-81 Par acte sous seing privé en date du 17/05/2013 enregis...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 21·fr
    ...le 30 mars 2006 sous le n° 6802438, quittance n° 3198, dont deux e...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 30·fr
    ...B 1844382006 Dissolution de la société et nomination d'un liquida...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 21·fr
    ...02, Quittances n° M027014 et M043863 et dont deux copies ont été d...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 7·fr
    ...1342438/L/A/M/000 Suivant acte enregistré à la recette des financ...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 24·fr
    ...0438611 A En vertu de l'assemblée générale ordinaire tenue au siè...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 5·fr
    ...751192 le 11/10/2017 reçu n° M043849 et au tribunal 1ère instance ...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 5·fr
    ...onal des entreprises sous n°0954382H a cédé à Mr Houssen Ben Abdel...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 28·fr
    ...2005R4389SRLB1 Constitution d'une SARL Par acte sous seing privé...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 23·fr
    ...R RENTAL SARL RC Ariana n° D24438599 6 Rue Pythagore 2083 Ariana...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 25·fr
    .../05/2010 suivant le dépôt n° D24388296, il a été décidé et approuv...