Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 19·fr
    ...une parcelle de 11 ares 28 ca.; B : un droit de copropriété indivi...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 37·fr
    ...Elle comprend les parcours suivants : 1- Gestion des institutions...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 7·fr
    ...1) Les marchés. 2) Gestion du magasin (Inventaire); 3) Gestion du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 21·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre nue propre à la co...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 3·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terrain sises à la délé...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 31·fr
    ...ion Mr Fethi Ben Meriem d'une parcelle de terrain de 1000m² entre ...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 21·fr
    chaque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraic...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr
    ...Parcelle n°161 - Au Sud : Parcelles n°158 et 169 - A l'Est : Parce...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 2·fr
    ...Il donne aussi, pour les marchés et adjudications qui lui sont sou...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 21·fr
    ...El Intissar, consistant en une parcelle de terre comprenant trois ...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 23·fr
    ...DROITS DE PORTS SUR LES MARCHANDISES ET LES PASSAGERS (USAGE BANAL...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 30·fr
    ...Premier parcelle : Au Sud : La route Caillassée A l'Est : Amar Sa...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 20·fr
    ...Parcelle 3, chemin privé de la présente réquisition. ## Parcelle ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 319·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2017 / N°010·page 7·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 14·fr
    ...| Mortificatif au tableau des parcelles non immatriculées expropr...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 31·fr
    parcelle de terrain propre à la construction, située à Mornaguia, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 54·fr
    ...Le présent marché est fixé pour une période d'une année gregorienn...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 9·fr
    ...- Les marchés de la régie sont conclus dans les formes et modalité...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 6·fr
    ...Parcelle n° 22. - Sud - Ouest : Parcelle n° 19. Les inscriptions ...