Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 8·fr
    ..., ainsi que les indemnités et avantages accordés, s'il y a lieu, a...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 2·fr
    ...les indemnités et de tous les avantages accordés aux gouverneurs t...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 28·fr
    ... (2ème liste) bénéficient des avantages suivants : 1) gratificati...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 19·fr
    ...— Sont éligibles aux avantages et garanties de la loi n° 89-100 le...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...assés à l'indice supérieur, l'avantage retiré de ce classement est...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 150·fr
    ...complémentaire et/ou d'autres avantages similaires. ## 154 Provis...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 17·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ...Il bénéficie des mêmes avantages octroyés au secrétaire général de...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 2·fr
    ...nité de représentation et des avantages en nature aux taux et cond...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 14·fr
    ... de pédagogie bénéficiant des avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 3·fr
    ... du présent décret que si les avantages retirés du reclassement ai...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 55·fr
    ...tenir les conditions les plus avantageuses pour le Titulaire ; les...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 34·fr
    ...René Smadja, ainsi que des avantages particuliers stipulés aux sta...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 26·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 14·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantage...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 26·fr
    ...ncement, analyse des coûts et avantages (critères de rentabilité)....
  • Journal Officiel·2025 / N°119·page 8·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 29·fr
    ...e Scientifique, bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 8·fr
    ... contrôle et de direction des avantages fiscaux, du unidésirage et...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 289·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servi...