Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 22·fr
    ...812 série 1er case 543 il a été constitué une société aconyme dont...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 43·fr
    ...ons sur cette substance, et le cas échéant sur ses produits de tra...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 12·fr
    ...Maître Melliti Emna - Avocate à la cour de cassation - 18 rue Ress...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 16·fr
    ...724 ter, case 57. M. Alberto CAMPO, demeurant à Tunis, 22, rue Fla...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 30·fr
    ...Au cas où la période d'activité déclarée est inférieure à 10 ans, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    ...Les attributions susvisées ne peuvent en aucun cas faire l'objet d...
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 5·fr
    ...autres, - à l'attribution, en cas de décès de l'adhérent, d'aides...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 217·fr
    ...ICAD # Guide du Citoyen | · Case réservée au Bureau Central des...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 47·fr
    ...- Un extrait datant de moins de trois mois du casier judiciaire du...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 14·fr
    ...La révocation peut être prononcée dans tous les cas de faute grave...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 11·fr
    ... 2004, registre B13, folio 11, case 49, dont deux exemplaires ont ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 55·fr
    ...Maître Amira Abdelhamid avocat à la cassation, ci dessus domicilié...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 30·fr
    ...1, le 18 mai 1978, volume 34, série 5, case 241, il a été décidé l...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 46·fr
    ...Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour de cassation, 11, Rue ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 35·fr
    ...60 folio 7 case 568 et déposé au Tribunal de Première Instance de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 42·fr
    ...758 I case 465, et dont deux exemplaires ont été déposés le 24 jui...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...702, Série Ter, Case 276, Monsieur Abderrahmane ben Abdelkader ben...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 5·fr
    ...En cas de non exercice du droit préférentiel par les anciens actio...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 21·fr
    ...729, case 37, M. Mizab Mohamed-Taleb, demeurant à Tunis, Angle Rue...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 19·fr
    ...713 I, Case I. M. Amor ben Ali ben DJEMLA, demeurant à Tunis, 42, ...