Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 16·fr
    ...Monsieur Brahim Sellami, Inspecteur Principal des services financi...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 6·fr
    ...- Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 43·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2014, 2015 et 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 25·fr
    - Renonciation et cession de 5000 parts sociales à Mr. Karim Ben H...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 56·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère des Finances Annexe n° 65 # SYSTE...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 29·fr
    ...B02220552011 Suivant acte sous seing privé de cession de toutes l...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 4·fr
    ...1) du diplôme du baccalauréat (mathématiques, sciences expérimenta...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 13·fr
    ...9 – La cession en Tunisie des biens acquis en suspension des taxes...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 9·fr
    ...- Le ministre des finances, le ministre de l'industrie, de l'énerg...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 5·fr
    ...Les assurances de dommages. Les assurances de responsabilité et le...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 16·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## CESSATION DE FONCTIONS Par ar...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 9·fr
    ...A cet effet, la sous-direction du matériel comprend deux services ...
  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 10·fr
    ...10 - Le bureau des compétences est chargé notamment de : - tenir ...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 12·fr
    ...Si la mise en œuvre concrète d'une ou plusieurs de ces procédures ...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 40·fr
    ...La cession desdites parts a eu lieu en vertu de l'acte de cession ...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 33·fr
    3- Suivant contrat de cession de parts sociales en date du 3/11/20...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 18·fr
    ...– Les ministres des finances, de l'industrie et de l'énergie et de...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 46·fr
    ...c » et « Pioneer Natural Resources Tunisia Ltd » d'autre part, Vu...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 32·fr
    Arrêté du ministre des finances du 30 mars 2001, fixant les modali...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 16·fr
    ...Ressources d' Emprunts Catégorie 7: Ressources d' Emprunts Intérie...