Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 51·fr
    ...0 Sousse dénommé «HEND», il s'agit d'un appartement à usage d'habi...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit des parts indivises qui présentent ...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 21·fr
    ...du un fonds de commerce, il s'agit d'une pharmacie située à la rue...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 56·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de 506 mètres carrés sur lequel est édifiée...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 28·fr
    ...livrée de naissance (bandes longitudinales jaunes et noires). ART...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 33·fr
    ...aculté ou l'Hôpital dont il s'agit; 4°) les titres obtenus par éle...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 35·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble non immatriculé que représe...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 23·fr
    ...RIAL La présente Convention régit, sur l'ensemble du territoire d...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 49·fr
    ...2- Titre en vertu du quel il agit : un grosse d'un arrêt en matièr...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 15·fr
    ...Le fonds de commerce s'agit d'une Pharmacie qui à un bon emplaceme...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un étage à usage d'habitation d'une superficie totale ...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle rectangulaire sise route Elain km5 Sfax d...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 28·fr
    ...il s'agit d'un dépôt situé dans à la route Rejich - Mahdia de 4,5 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr
    ...°382 datée le 26/9/2012, il s'agit d'un terrain sis à la rue Jamel...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 4·fr
    ...e de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'entreprise dont le chef n'a p...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 45·fr
    ...iba, prés du lac Echkel, il s'agit d'un terrain agricole dans une ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 26·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 11·fr
    ... et des pouvoirs de celui qui agit pour son compte. ## Article 75...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 12·fr
    ...il s'agit d'un appartement n°3-2 sis au 3ème étage Immeuble n°23 R...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 10·fr
    ...gulaires de 20 ″/‴ × 2,1 en l'agitant uniquement suivant un plan h...