Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 8·fr
    ... similaires à mâcher, - doses individuelles de glace alimentaires....
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 45·fr
    ...1) la requérante pour 2-3 dont l'indivision 2) Magy Ben Hassouna B...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 19·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 14·fr
    ... Terrain nu | Tous les droits indivis revenant aux propriétaires d...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 29·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 46·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2024 / N°102·page 13·fr
    ... terre de 18 pieds d'oliviers indivise avec sa sœur Jamila situé à...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 14·fr
    ...2° les 2/3 indivis des 21 pieds d'oliviers au lieu dit El Mechemec...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...La totalité indivise dans la moitié du jardin ou il y a 513 pieds ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...it de copropriété indivis dans la parcelle indivise dont la superf...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 23·fr
    ...nonce qu'il possède des parts indivises d'une maison sis à la rout...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 7·fr
    ...le tiers indivis de la maison sise au quartier Sidi Osman, à Mokni...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 4·fr
    ...L'immeuble à adjuger est la moitié indivise d'une station service ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 16·fr
    ...— Sociologie — individu et société; — sociologie et histoire; —...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 40·fr
    ...Cet immeuble et en partie indivise entre plusieurs propriétaires p...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 36·fr
    ... DEBBABI | totalité des parts indivises | terrain agricole | | 3...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 3·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison située au 4 rue Oma...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 23·fr
    ...tiers du fonds de commerce en indivision pour ses deux enfants Ale...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...La totalité du tiers 1/3 en indivision de la totalité de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 15·fr
    ...les 2736.5 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°...