Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...de l'État de résidence et l'adoption de mesures provisoires en vue...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...- Être titulaire du diplôme de technicien option électrotechnique ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans ses séances ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 27·fr
    ...8) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ...nce de Tunis, homologuant l'adoption de Marie-José SUTRA par Madam...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 17·fr
    ...°) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des œuvres...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 9·fr
    ...L'option devra être notifiée à l'employeur. La législation pour la...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 18·fr
    ...le candidat dans le cadre des options fixées par les dispositions ...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fr
    ...onclusion de conventions, l'adoption de recommandations, la fourni...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 22·fr
    ...BAUCCI ROSOLINO a la faculté de lever l'option de vente avant l'ex...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 5·fr
    ... y compris en particulier l'adoption de mesures législatives. 2. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 11·fr
    ...# ADOPTION Sur requête présentée par M. INGRASSIA Galileo, demeur...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...A défaut d'option du propriétaire et d'accomplissement des engagem...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ... - participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...8) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 27·fr
    ...°) Participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 9·fr
    ...8) Possibilité d'option du personnel de nationalité étrangère ayan...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...Le Certificat Complémentaire est un certificat à option qui permet...