Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 51·fr
    ...n sans l'autorisation du juge contrôleur, et autorisation faite à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 21·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur d...
  • Journal Officiel·2003 / N°083·page 28·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 10·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 14·fr
    ...s Sociales, en vue de la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 20·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 5·fr
    ...n° 76-503 du 16 juin 1976, autorisant la Commune de Nabeul à contr...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 16·fr
    ...- Autorisation de cession de parit qu'il détient monsieur Kamel Ka...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 7·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 23·fr
    ... | | | | Comptes de régularisation Passif | 4.684.331,935 | ...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 21·fr
    ...* Dans le domaine de la réalisation des actions de vulgarisation, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 46·fr
    ...- Approbation de la commission centrale de sécurité - Autorisation...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 25·fr
    ...Transportss) et assurées par les candidats à la titularisation dan...
  • Journal Officiel·2008 / N°085·page 10·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 3·fr
    ... N° 74-137 du 7 mars 1974, autorisant la commune de Sfax à contrac...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 39·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 47·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 21·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 22·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 24·fr
    ... 2023 en vue d'obtenir une autorisation d'installation et d'exploi...